Lors de l’inscription de votre enfant à l’école, au lycée ou au collège, il est souvent conseillé de souscrire à un contrat d’assurance scolaire. Ce dernier devient cependant obligatoire pour nombreuses activités et services proposés par les écoles et établissements. C’est pourquoi il est souhaitable de prendre une assurance scolaire pour chacun de ses enfants. Afin de vous aider à en savoir davantage, voici les cas dans lesquels il faut prendre une telle assurance.
Le caractère facultatif de l’assurance scolaire
Même si l’assurance scolaire en ligne est recommandée, elle n’a pas un caractère obligatoire pour l’inscription d’un enfant dans un établissement scolaire (de la maternelle au collège). Elle ne l’est pas non plus exigée pour la participation de votre enfant aux activités scolaires obligatoires, que celles-ci se déroulent à l’extérieur ou à l’intérieur de l’école. Les activités obligatoires sont celles qui correspondent aux enseignements réguliers inscrits à l’emploi du temps. Parmi celles-ci, figurent les sorties et les activités sportives qui se déroulent sur le temps scolaire. Toutefois, les établissements scolaires recommandent aux parents de prendre une assurance scolaire pour chacun de leurs enfants scolarisés (découvrez l’assurance isante ). Cette dernière couvre en effet vos enfants en cas de dommages qu’ils pourraient subir ou occasionner.
Le caractère obligatoire de l’assurance scolaire
Bien qu’elle soit facultative pour l’inscription dans une école et pour la participation de l’enfant aux activités obligatoires, l’assurance scolaire revêt aussi un caractère obligatoire. Votre enfant scolarisé doit obligatoirement être couvert par certaines garanties avant de participer à l’ensemble des activités facultatives et préscolaires proposées par les écoles ou établissements scolaires. Il s’agit essentiellement de la garantie responsabilité civile (RC) et la garantie individuelle accident (assurance accident corporel). Par activités facultatives, il faut entendre celles qui ont lieu en dehors des heures habituelles de classe. Ce sont également les activités ayant lieu durant toutes les heures du déjeuner. Toutes les activités qui comportent une nuitée, notamment un voyage scolaire ou un week-end découverte, sont considérées comme facultatives. Par conséquent, elles nécessitent que votre enfant scolarisé soit couvert par l’assurance scolaire. Grâce à la garantie Responsabilité Civile, l’assurance prend en charge les dommages corporels et matériels que pourrait causer votre enfant à un tiers. Quant à la garantie accident corporel, elle permet d’indemniser le dommage corporel subi par votre enfant, qu’il en soit responsable ou non. Les contrats d’assurance scolaire sont alors proposés particulièrement pour regrouper ces deux garanties. La plupart des assureurs vous donnent la possibilité de choisir entre plusieurs formules aux garanties de plus en plus complètes. Une formule complète pourra offrir une couverture pour l’ensemble des activités et des loisirs de votre enfant pendant la période scolaire, mais aussi 24 heures sur 24.
Devez-vous vraiment contracter une assurance scolaire ?
L’assurance scolaire n’est pas la seule assurance acceptée par l’établissement scolaire. Selon vos contrats d’assurance déjà en cours, il se peut que votre enfant soit couvert par les garanties de l’assurance scolaire qui seront demandées en cas de participation à une activité préscolaire facultative. En effet, la garantie RC et la garantie accident corporel peuvent être incluses dans d’autres contrats d’assurance. Vous pouvez retrouver certains contrats d’assurance multirisques habitation (MRH) qui couvrent les préjudices que votre enfant pourrait causer, au titre de la responsabilité civile qui y est toujours incluse. Votre enfant faisant partie de vos ayants-droits, il est alors déjà couvert sur ce volet. Notez cependant qu’un contrat d’assurance habitation pour le scolaire n’offre pas forcément une garantie pour les dommages subis par votre enfant. Il comprend rarement une garantie accident individuel. En revanche, si vous avez contracté une garantie accident de la vie (GAV), il est possible que la garantie accident corporel y soit comprise. Dans ce cas, nul besoin de prendre une assurance scolaire dont les couvertures feraient doublon avec celles que vous avez déjà souscrites. C’est pourquoi il faut toujours lire attentivement vos contrats et vérifier auprès de vos différents assureurs si votre enfant est déjà couvert pour la garantie responsabilité civile et/ou la garantie individuelle accident.
Vous n’êtes pas bénéficiaire des garanties de l’assurance scolaire avec vos autres contrats d’assurance déjà souscrits ? Vous pouvez alors prendre une assurance scolaire obligatoire auprès d’une compagnie d’assurances ou de votre assureur habituel. N’oubliez pas toutefois de comparer différentes offres si c’est pour la première fois que vous optez pour ce type de contrat d’assurance.
